OBJET
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre Ô Spa des remparts, entreprise individuelle immatriculée au répertoire des entreprises et des établissements (non soumis au RCS), représentée par Fanny Magotte, en sa qualité de micro-entreprise et le client, dans le cadre de la vente de prestations de bien-être et de beauté.
COMMANDES
Toute commande de prestations de bien-être et de beauté implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les commandes peuvent être effectuées par téléphone, par e-mail ou directement auprès d’Ô Spa des remparts.
PRIX
Les prix des prestations sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ô Spa des remparts se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s’engage à facturer les prestations au prix indiqué au moment de la commande.
MODALITÉS DE PAIEMENT
Le règlement des prestations s’effectue en espèces, par carte bancaire ou par chèque bancaire à l’ordre de Fanny Magotte. Les chèques cadeaux émis par Ô Spa des remparts sont également acceptés en paiement. Les prestations sont payables en totalité le jour de la prestation.
ANNULATION
En cas d’annulation de la prestation par le client, moins de 24 heures avant le rendez-vous, la prestation sera due dans son intégralité. En cas d’annulation de la prestation par Ô Spa des remparts, un autre rendez-vous sera proposé au client dans les meilleurs délais.
RESPONSABILITÉ
Ô Spa des remparts s’engage à fournir les prestations de bien-être et de beauté avec tout le soin et la diligence nécessaires. Toutefois, la responsabilité d’Ô Spa des remparts ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté.
CONFIDENTIALITÉ
Ô Spa des remparts s’engage à respecter la confidentialité des informations communiquées par le client dans le cadre de la prestation. Ces informations ne seront en aucun cas divulguées à des tiers sans l’accord préalable du client.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site internet d’Ô Spa des remparts sont et restent la propriété intellectuelle exclusive d’Ô Spa des remparts. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Marseille.